Mentions Légales

L’ASSOCIATION

Jeune Chambre Économique de Lyon Métropole

Place de la Bourse
69289 Lyon cedex 02

Numéro SIRET : 30293906100057

Code APE : 9499Z

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Famakan BAGAYOKO

DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT

Conformément à la réglementation modificative en vigueur depuis le 10/07/2006, la déclaration, auprès de la CNIL, d’un site Internet non marchand et/ou ne récoltant pas des données à risque n’est plus obligatoire.
Néanmoins, la Jeune Chambre Économique de Lyon Métropole s’engage à respecter la vie privée de ses prospects, membres, abonnés à la newsletter et tout autre contact de quelque nature que se soit, et se conforme en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).  Aucune information collectée par la Jeune Chambre Économique de Lyon Métropole ne sera divulguée à des tiers.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression sur les données nominatives la concernant.

Ce droit peut être exercé auprès de la Jeune Chambre Économique de Lyon Métropole en nous contactant : lyon@jcef.asso.fr

HÉBERGEUR

NFrance
Siège social : 4 rue Kennedy 31000 Toulouse
SAS au capital de 200 164 €
Président Fondateur : Laurent Sintès
Siret 425 052 941 00019 – NAF 6311Z
TVA Intracommunautaire : FR36 425 052 941
Numéro d’enregistrement CNIL : 1014998

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’intégralité du Site de la Jeune Chambre Économique de Lyon Métropole est protégé par les législations Françaises et Internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés.

Toutes reproductions et représentations doivent être soumises à l’accord préalable de la Jeune Chambre Économique de Lyon Métropole.

Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire les noms JCE Lyon Métropole/JCI Lyon et son logo, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de la Jeune Chambre Économique de Lyon Métropole.

RESPONSABILITÉ DE LA JCE DE LYON MÉTROPOLE

Les informations communiquées sur le Site Jeune Chambre Économique de Lyon Métropole ne sauraient engager la responsabilité de la Jeune Chambre Économique de Lyon Métropole. Le site http://www.jce-lyon.org a pour objet de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des éventuels tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

Le site http://www.jce-lyon.org est mis à jour régulièrement par Le responsable de publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

La responsabilité de la Jeune Chambre Économique de Lyon Métropole ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au Site.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Ici vous pouvez télécharger notre Politique de protection des données personnelles-JCE LYON